Droit des sociétés

Ce cours a pour objet l'étude des règles juridiques encadrant les sociétés. Il se décompose en deux parties. En premier lieu, sera étudié le droit commun des sociétés, à savoir les grands principes juridiques applicables à toutes les formes de sociétés. Dans un second temps, seront étudiées les règles spécifiques encadrant les principales formes de sociétés commerciales : la société anonyme, la SARL et la société par actions simplifiée.

Maîtrisant les règles juridiques encadrant le fonctionnement des sociétés et les rapports entre leurs membres (associés, dirigeants).

Session 1 : Régime normal. La note finale sera la moyenne entre : la moyenne de TD (1 devoir maison, 1 galop d'essai et une note de participation) / la note de l'épreuve (écrite) finale.
Régime terminal : 1 devoir écrit en fin de semestre.

Session 2 : Régimes normal et dérogatoire : 1 devoir écrit.

Suivi assidu de l'ensemble des cours de droit depuis la L1.

Comprendre les principales règles de création et de fonctionnement d'une société. Comprendre l'importance des statuts d'une société. Gérer les conflits entre associés/dirigeants. 

M. Cozian, A. Viandier, Fl. Deboissy, Droit des sociétés, LexisNexis, 2025

P. Le Cannu, B. Dondero, Droit des sociétés, LGDJ, 2025