Droit du sport

Le cours se compose de huit chapitres :

1) Les relations du droit et du sport ; 2) Le service public du sport ; 3) Le régime associatif sportif : les clubs ; 4) Le régime associatif sportif : les fédérations ; 5) La réglementation des risques liés au sport : l’organisation des pratiques ; 6) La réglementation des risques liés au sport : l’organisation des manifestations ; 7) Responsabilités et assurances en matière sportive ; 8) Le régime disciplinaire sportif.

Cet enseignement vise à faire acquérir les notions juridiques de base nécessaires pour occuper une fonction dans une structure sportive.

---------------- SESSION 1 ----------------

RÉGIME STANDARD

·         Évaluation terminale (semaine d’examens)

Devoir sur table. Durée 2h (hors tiers temps)

RÉGIME DÉROGATOIRE

-       Contrôle Terminal (semaine d’examens)

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

---------------- SESSION 2 ----------------

RÉGIME STANDARD / DÉROGATOIRE

Devoir sur table. Durée 1h30 (hors tiers temps)

Être en capacité d’appréhender l’aspect juridique des dossiers concernant sa structure et être un interlocuteur apte à la représenter auprès de ses divers interlocuteurs.

- F. Buy et a., Droit du sport, 7ème éd., LGDJ, 2023, consultable à la BU

- Le code du sport sur légifrance.gouv.fr

- Code du sport commenté, éd. Dalloz ou Litec, consultable à la BU

- Jurisport/Revue juridique et économique du sport, périodique consultable à la BU et en ligne

Un espace CoursEnLigne dédié à l’enseignement contiendra différents supports complémentaires au cours (plans, détails des exemples présentés, mementos des présentations).