ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
Droit et science politique
Présentation
Programme
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Droit privé fondamental
Le master "Droit privé fondamental" propose une formation généraliste en droit privé aux étudiants qui se destinent aux professions juridiques et judiciaires mais également à ceux qui se destineraient à la recherche.
Les matières dispensées constituent le socle fondamental permettant aux étudiants de préparer les différents concours en mettant l'accent tant sur le droit substantiel (civil, affaires, pénal) que sur le droit processuel (procédures, modes alternatifs, voies d'exécution).
Il offre en outre l'occasion aux étudiants de parfaire le maniement d'une langue étrangère, leur culture juridique et de développer des compétences nouvelles (travail collectif au profit de professionnels, plaidoiries, journal du master).
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsResponsabilité et assurance (CM + TD)
6 crédits48hDroit judiciaire privé (CM + TD)
6 crédits48hProcédures pénales spéciales
4,5 crédits24hAu choix : 1 parmi 3
Droit de l'immeuble (Statut, contrats, contentieux)
4,5 crédits24hHistoire de la Justice
4,5 crédits24hDroit des régimes matrimoniaux
4,5 crédits24h
UE Elargir ses connaissances/personnaliser son parcours
3 créditsUE Elargir ses connaissances / personnaliser son parcours
3 créditsAu choix : 1 parmi 4
Droit des libertés fondamentales
3 crédits33hContentieux administratif
3 crédits33hDroit international privé général
3 crédits33hDroit de la propriété intellectuelle
3 crédits33h
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais professionnel
3 créditsContract Law
3 crédits18h
UE S'investir pour son université et dans son projet personnel
3 créditsUE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l’expertise
3 créditsConcours de plaidoirie
1,5 créditsLe Journal du Master
1,5 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsDroit des sûretés (CM +TD)
6 crédits48hDroit des procédures civiles d'exécution
3 crédits33hDroit des entreprises en difficulté (CM + TD)
6 crédits48hAu choix : 2 parmi 5
Justice constitutionnelle
3 crédits33hDroit des successions
3 crédits33hDroit de la concurrence
3 crédits33hDroit des sanctions
3 crédits33hDroit pénal des affaires
3 crédits33h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l'expertise OU Se former en milieu professionnel
4,5 créditsUE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l’expertise
4,5 créditsAu choix : 1 parmi 2
Stage
4,5 créditsConsultation professionnelle
4,5 crédits
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais professionnel
3 créditsDue process of law
3 crédits33h
UE S'investir pour son université et dans son projet professionnel
1,5 créditsUE S’investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsAu choix : 1 parmi 2
Journal du Master
1,5 créditsProcès fictif
1,5 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsDroit civil
4,5 crédits33hProcédure civile et modes amiables
4,5 crédits33hDroit pénal
4,5 crédits33hPratiques des procédures civiles d'exécution
3 crédits18hProcédure pénale
4,5 crédits33h
UE Elargir ses connaissances/personnaliser son parcours
4,5 créditsUE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais professionnel
3 créditsComparative Law
3 crédits33h
UE S’investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsUE S’investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsStage
1,5 crédits24h
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
12 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
12 créditsMéthodologie de la recherche
1,5 crédits18hPreuve et prescription
1,5 crédits18hPratique des contrats
1,5 crédits18hPratiques judiciaires – rédaction d’actes
1,5 crédits18hAu choix : 4 parmi 7
Droits des étrangers
1,5 crédits18hPratiques socio-éducatives
1,5 crédits18hDroit des personnes et de la famille
1,5 crédits18hProtection des données personnelles
1,5 crédits18hResponsabilités professionnelles
1,5 crédits18hPratique de l'arbitrage
1,5 crédits18hPratique des poursuites et des enquêtes
1,5 crédits18h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l'expertise
13,5 créditsUE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais professionnel
3 créditsLegal English
3 crédits18h
UE S'investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsUE S’investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsAu choix : 1 parmi 2
Préparation du colloque annuel du Master
1,5 créditsAssistant de justice
1,5 crédits
Droit du patrimoine
(OFFRE EN COURS DE CONSTRUCTION)
Le Master Droit privé parcours "Droit du patrimoine" offre aux titulaires d'une licence en droit la possibilté de se perfectionner dans les matières du droit privé patrimonial, essentiellement du droit civil (obligations, sûretés, droit l'immeuble, sucessions, régimes matrimoniaux, sociétés, assurance). Cette formation vise à doter les étudiant.e.s des connaissances et des compétences nécessaires à l'exercice de toutes les professions du droit qui ont à connaître de la constitution, de la gestion et de la transmission de patrimoine, personnel comme professionnel (banque, assurance, notariat, avocature).
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser les fondamentaux du droit du patrimoine
21 créditsDroit de l'immeuble (Statut, contrats, contentieux)
4,5 crédits24hDroit des groupements civils
1,5 crédits18hResponsabilité et assurance
3 crédits33hDroit de la propriété intellectuelle (CM + TD)
6 crédits48hDroit des régimes matrimoniaux (CM + TD)
6 crédits48h
UE Elargir ses connaissances/personnaliser son parcours
4,5 créditsUE Elargir ses connaissances
4,5 créditsBanque de séminaires S7
4,5 crédits
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Développer l'anglais professionnel
3 créditsContract Law
3 crédits18h
UE S'investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsUE S’investir dans son projet professionnel
1,5 créditsConférences sur les métiers du patrimoine
1,5 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser les fondamentaux du droit du patrimoine
21 créditsDroit des successions et des libéralités (CM + TD)
6 crédits48hGestion du patrimoine
3 crédits33hDroit des procédures civiles d'exécution
3 crédits33hDroit des sûretés (CM +TD)
6 crédits48hDroit des entreprises en difficultés
3 crédits33h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l'expertise OU Se former en milieu professionnel
4,5 créditsUE Se former en milieu professionnel
4,5 créditsStage et mémoire de stage
4,5 crédits
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Développer l'anglais professionnel
3 créditsWealth Management
3 crédits15h
UE S'investir pour son université et dans son projet professionnel
1,5 créditsUE Découvrir la recherche
1,5 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser les fondamentaux du droit du patrimoine
21 créditsDroit des libéralités et de l'assurance-vie
1,5 crédits18hDroit des obligations approfondi
4,5 crédits24hDroit patrimonial de la famille approfondi
4,5 crédits24hDroit commercial approfondi
4,5 crédits24hDroit fiscal des affaires
4,5 crédits48hDroit rural et de l'environnement
1,5 crédits18h
UE Elargir ses connaissances/personnaliser son parcours
4,5 créditsUE Elargir ses connaissances
4,5 créditsBanque de séminaires S9
4,5 crédits
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Développer l'anglais professionnel
3 créditsBusiness English
3 crédits18h
UE S'investir pour son université et dans son projet professionnel
1,5 créditsUE Construire et animer un projet
1,5 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser les fondamentaux du droit du patrimoine
21 créditsDroit des biens approfondi
4,5 crédits24hDroit international privé approfondi
4,5 crédits24hRégime général de l'obligation approfondi
4,5 crédits24hDroit des sûretés approfondi
4,5 crédits24hDroit de l'emprunt
1,5 crédits18hMéthodologie de la recherche
1,5 crédits18h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l'expertise
9 créditsUE Réaliser un travail de recherche
9 créditsMémoire de recherche et soutenance
9 crédits
Contrats et contentieux
Le Master Droit privé, parcours Contrats et Contentieux, offre une solide formation de privatiste généraliste et comporte une réelle dimension pratique.
L'année de M1 permet à des étudiants titulaires d’une licence de droit d'approfondir leurs connaissances de droit privé patrimonial et extra-patrimonial, tout en conservant, par le jeu des options, la possibilité d'élargir leurs connaissances et de personnaliser leur parcours (avec, par exemple, à chaque semestre le choix d'une matière relevant d'une autre mention de master privé ou public). Elle prépare, en outre, l'apprentissage qui aura lieu en deuxième année de Master par un stage obligatoire et des enseignements dédiés. |
UE Maitriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsResponsabilité et assurance (CM + TD)
6 crédits48hDroit judiciaire privé (CM + TD)
6 crédits48hProcédures pénales spéciales
4,5 crédits24hAu choix : 1 parmi 2
Droit de l'immeuble (Statut, contrats, contentieux)
4,5 crédits24hHistoire de la Justice
4,5 crédits24h
UE Elargir ses connaissances/Personnaliser son parcours
3 créditsUE Elargir ses connaissances / personnaliser son parcours
3 créditsAu choix : 1 parmi 5
Droit des libertés fondamentales
3 crédits33hDroit de la propriété intellectuelle
3 crédits33hDroit international privé général
3 crédits33hDroit du travail, relations professionnelles
3 crédits33h
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais professionnel
3 créditsContract Law
3 crédits18h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l’expertise
3 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
18 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
18 créditsDroit des sûretés (CM +TD)
6 crédits48hDroit des entreprises en difficulté (CM + TD)
6 crédits48hDroit des procédures civiles d'exécution
3 crédits33hAu choix : 1 parmi 4
Justice constitutionnelle
3 crédits33hDroit de la concurrence
3 crédits33hDroit pénal des affaires
3 crédits33hDroit des sanctions
3 crédits33h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l'expertise OU Se former en milieu professionnel
6 créditsUE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais professionnel
3 créditsDue process of law
3 crédits33h
UE S'investir pour son université et dans son projet professionnel
3 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
21 créditsDroit civil
4,5 crédits33hDroit pénal
4,5 crédits33hProcédure civile et modes amiables
4,5 crédits33hPratiques des procédures civiles d'exécution
3 crédits18hProcédure pénale
4,5 crédits33h
UE Elargir ses connaissances/personnaliser son parcours
4,5 créditsUE Elargir ses connaissances / personnaliser son parcours
4,5 créditsAnalyse financière
1,5 crédits18hPratique des procédures administratives
1,5 crédits18hCybersécurité
1,5 crédits18h
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais Professionnel
3 créditsComparative Law
3 crédits33h
UE S'investir pour son université et dans son projet professionnel
1,5 crédits
UE Maîtriser un domaine et ses méthodes
10,5 créditsUE Maîtriser un domaine et ses méthodes
10,5 créditsPratique des poursuites et des enquêtes
1,5 crédits18hPratique de l'arbitrage
1,5 crédits18hPreuve et prescription
1,5 crédits18hPratique des contrats
1,5 crédits18hPratiques judiciaires – rédaction d’actes
1,5 crédits18hProtection des données personnelles
1,5 crédits18hResponsabilités professionnelles
1,5 crédits18h
UE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l'expertise
15 créditsUE Conduire un travail personnel mobilisant la recherche/l’expertise
15 créditsMémoire d'apprentissage, soutenance et valorisation
13,5 créditsMéthodologie du mémoire
1,5 crédits18h
UE Développer ses compétences linguistiques
3 créditsUE Anglais Professionnel
3 créditsLegal English
3 crédits18h
UE S'investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsUE S’investir pour son université et dans son projet personnel
1,5 créditsAu choix : 1 parmi 2
Participation au rayonnement du Master
1,5 créditsStage
1,5 crédits